Aux Secrétaires de sections,
Aux membres du Conseil fédéral,

Objet : Convention Nationale sur le nouveau modèle de développement économique, social et écologique.

Cher(e) camarade,

Les militants vont avoir à débattre, à contribuer et à se prononcer sur les textes des 4 conventions nationales : le nouveau modèle de développement en mai, la rénovation en juin, l’Europe et l’international en septembre, l’égalité réelle en novembre.

Je te joins le texte de la circulaire nationale qui structurera nos débats et nos votes. En s’appuyant sur le cadre et le calendrier qui nous sont donnés, le Secrétariat fédéral s’est réuni et a réfléchi, malgré des délais courts, aux conditions des débats dans notre fédération. Il propose la démarche suivante.

1) Contribution au texte proposé au Conseil national.

A travers 13 ateliers, la première convention sur le nouveau modèle de développement a vu ses travaux commencer en février au moment où toute notre énergie était tournée vers la victoire de la gauche aux régionales. Malgré des délais courts, les militants peuvent jusqu’au 27 avril

· prendre connaissance via Internet du texte proposé sur http://www.lafrancequonaime/convention

· apporter leurs remarques et leurs contributions en s’inscrivant sur le site de la Coopol : http://www.lacoopol.fr

2) Débats et vote dans les sections.

Les militants voteront, dans leur section, le jeudi 20 mai.

Auparavant et après le 27 avril, chaque section ou intersection devra organiser un débat avec la possibilité de réfléchir à la rédaction d’amendements qui, avec le texte proposé, seront soumis au vote des militants de la section.

Nous proposons que les AG de section, pour débattre du texte, aient lieu du 3 mai au 17 mai. Ces dates permettent à la fois aux militants de prendre connaissance du texte de la convention avant le débat et aux sections de s’organiser, avant le vote, pour finaliser la rédaction d’éventuels amendements.

Au plus tard le 19 mai, veille du scrutin, les militants recevront, s’il y a lieu, les amendements proposés dans leur section. Les Secrétaires de section veilleront à en adresser une copie à la fédération.

3) Le vote, jeudi 20 mai.

Nous vous adresserons ultérieurement des précisions sur les conditions et les modalités du vote.

A l’issue du scrutin, le soir même, il est impérieux que chaque section puisse communiquer ses résultats ainsi que les amendements votés. Il s’agira également de désigner les représentants par section à la convention fédérale et le cas échéant, de préciser les délégués qui y présenteront les amendements de la section.

Le nombre de délégués se calcule obligatoirement en fonction du nombre de votants. Nous proposons de reprendre le mode de calcul en période de congrès stipulé dans les statuts fédéraux : 1 délégué de droit par section, plus un délégué pour 15 votants ou par fraction de 15 votants. Les membres du Conseil fédéral sont délégués de droit à la Convention avec voix consultative sauf s’ils représentent leur section.

4) La convention fédérale, le 21 mai.

La circulaire nationale nous oblige à réunir la convention fédérale, le 21 ou le 22 mai. En week-end de la Pentecôte, nous proposons de la convoquer, le vendredi 21 mai à 20h00 avec pour ordre du jour : le récolement des résultats du vote des sections, débat et vote sur les amendements présentés par les sections, désignation des délégués fédéraux à la convention nationale du 29 mai.

Ces dispositions seront présentées et expliquées à nouveau lors de la réunion des secrétaires de section, le mercredi 28 avril.

Dans cette attente, reçois, cher(e) camarade, mes sincères amitiés socialistes.

Jean-Noël GAULTIER
Premier Secrétaire fédéral.

NB :
Calendrier prévisionnel pour la convention nationale sur la rénovation.

Le texte étant présenté au Conseil national le 8 juin. Le Secrétariat fédéral propose une organisation de débats dans les sections du 10 au 21 juin. Le vote aura lieu le 24 juin. Nous proposons une convention fédérale, sous réserve d’une circulaire nationale, le 25 juin.

En téléchargement :

La circulaire nationale.

Le texte précédent.